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- Livraison et frais de port -

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande.
L'adresse de livraison, peut différer de l'adresse de facturation. L'acheteur doit le préciser lors de la saisie de la demande de devis.

Les tarifs d'expédition sont variables selon le pays de l'acheteur. Le tarif est indiqué sur l'offre de prix et pourra varier lorsque l'acheteur décide de modifier sa commande suite à l'offre de prix.

Sans accord préalable et écrit du Vendeur, aucune annulation de commande, même partielle ne pourra être faite. Si annulation il y a, celle-ci donnera lieu à indemnités. Tout acompte versé au titre de la commande restera acquis.

Les prix s'entendent départ entrepôt, taxes exclues. Les emballages ne sont pas repris et les emballages spéciaux sont facturés séparément.
Les prix sont établis en tenant compte des conditions économiques et monétaires au jour de l'offre ; ils sont susceptibles, à tout moment, d'être actualisés pour tenir compte de l'évolution des conditions économiques et monétaires (par exemple, cours des métaux ou rares).

Les produits expédiés sont assurés par le Vendeur; Le tarif est compris dans les frais d'expédition et de livraison notifiés sur l'offre de prix.

Tout événement de force majeure aura pour effet de suspendre l'exécution des obligations de notre Société jusqu'à la cessation d'un tel événement.
Sont constitutifs de la force majeure, au sens des présentes conditions, tout événement, prévisible ou non, dont notre Société ne pouvait empêcher ou prévenir les effets dans l'exercice d'une gestion normale et de nature à faire obstacle à l'exécution de ses obligations.
Constituent notamment des événements de force majeure: l'incendie, l'inondation, l'interruption ou le retard dans les transports, la défaillance d'un fournisseur ou d'un sous-traitant, les grèves sous quelque forme que ce soit, le bris de machine.

› En savoir plus sur les conditions générales de vente...


Transporteur et représentant fiscal : Agent agrée en douanes
- www.ysal.fr -

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